Déposée le 4 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET),
la marque française « TONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE domicilié(e) "La Folie", 23240 LE GRAND BOURG. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOGONAL - France.
La marque TONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONAL est expirée depuis le 4 décembre 1995.
ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : TONAL
ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE (S.A.R.L.) - "La Folie", 23240 LE GRAND BOURG. - France
TOGONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Produits chimiques destinés à l'industrie textile.Encres, couleurs, matières tinctoriales, mordants, pâtes d'impression pour imprimerie textile. Produits de l'imprimerie et des arts graphiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TONAL"
